Mentions légales

Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-dessous l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur de ce site.

1. Éditeur

Le site novia-apps.vercel.app et les applications qu'il présente sont édités par Bruno des Déserts, personne physique, à titre personnel et non professionnel.

« NovIA Apps » est le nom sous lequel ces applications sont regroupées. Ce n'est ni une société, ni une marque déposée, ni une entité juridique distincte de son auteur.

Contact : novia.support@gmail.com

L'éditeur, qui exerce cette activité à titre non professionnel, a communiqué ses éléments d'identification personnelle à l'hébergeur, conformément à la loi. Ses coordonnées postales et téléphoniques ne sont pas publiées sur ce site.

2. Directeur de la publication

Bruno des Déserts.

3. Hébergement du site

4. Distribution des applications

Les applications sont distribuées exclusivement par l'App Store d'Apple. Les achats intégrés et les abonnements sont conclus avec Apple, qui en assure la facturation et le remboursement selon les conditions de l'App Store. Pour les utilisateurs de l'Union européenne, le vendeur est Apple Distribution International Ltd., Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, visuels, icônes, noms des applications et les applications elles-mêmes sont la propriété de l'éditeur et sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable, est interdite, à l'exception de l'usage privé et des courtes citations accompagnées de la mention de la source.

Les marques et noms cités sur ce site (Apple, iPhone, iPad, Mac, App Store, iCloud, Mistral AI, et les autres) appartiennent à leurs titulaires respectifs.

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6. Données personnelles et cookies

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7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.

Les applications touchant à la santé, à la fécondité ou à la navigation maritime sont des outils d'aide et d'information. Elles ne remplacent ni un avis médical, ni l'accompagnement d'un professionnel, ni les documents nautiques officiels. Les précisions propres à chaque application figurent sur sa page et dans sa politique de confidentialité.

8. Droit applicable

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